La Ville de Sainte-Adèle devant les tribunaux
Par Thomas Gallenne
La Ville poursuit son chemin de croix
Mercredi dernier, six avocats présents pour la Ville de Sainte-Adèle se présentaient devant l’Honorable juge Michel Delorme au palais de justice de Saint-Jérôme. L’objet de la séance était entre autre, le dépôt d’une requête en déclaration d’inhabilité, à l’endroit de deux avocats conseils engagés par Marc Lupien, citoyen de Sainte-Adèle, qui poursuit la Ville pour plusieurs millions de dollars. Accès a dépêché un journaliste au Palais de justice pour suivre le dossier.
Me Francis Gervais, du cabinet d’avocats Deveau, Bourgeois, Gagné, Hébert et associés a débuté ses plaidoiries en remettant en cause l’indépendance des avocats conseils, engagés par Marc Lupien, Mes Robert La Haye et Julius Grey. S’en sont suivis pendant près de trois heures des argumentations procédurières et des échanges de montagnes de documents, affidavits, jurisprudences, etc…
Pourquoi donc chercher à ce point à obtenir des déclarations d’inhabilité à l’encontre de deux ténors du Barreau? «Je ne ferai aucun commentaire pour des questions de déontologie», a indiqué Me Gervais à Accès, ajoutant d’un souffle presque inaudible qu’il avait une éthique, laissant entendre que ce n’était peut-être pas le cas de tout le monde.
Beaucoup de bruit pour rien?
C’est la question que l’on pourrait se poser – pour paraphraser Shakespeare – lorsqu’on n’est pas familier avec les procédures juridiques. Sur 28 requêtes, dont 26 ont été présentées par la Ville de Sainte-Adèle,deux seulement avaient été entendues et réglées en l’espace de trois heures. Cela laisse croire que les parties ne sont pas au bout de leur peine. «Au contraire, cela a beaucoup avancé», affirme à mots couverts Me Suzanne Boissonneault, avocate de Josée Barbeau dans l’une des causes en litige.
En fin de séance, le tribunal ordonnait aux parties que les demandes en requête d’inhabilité soient remises «sine die» (sans date précise), les avocats de M. Lupien demeurant pour l’instant au dossier.
Des dépenses exorbitantes?
«Depuis 2006, j’évalue à environ 800 000$ mes frais d’avocats, avance Marc Lupien. Et ceux de la Ville, à 1,4 millions.» Une information que la Ville n’a pas voulu confirmer.
Avec 6 avocats présents cette journée-là au palais de justice de Saint-Jérôme, et des milliers de pages inclu dans des dizaines de documents épais de 30 centimètres chacuns, combien coûtent toutes ces procédures à la Ville de Sainte-Adèle? «Vu que cela touche un dossier qui est en cours, on ne peut pas donner de montants», a répondu Pierre Dionne, directeur général de la Ville de Sainte-Adèle, présent à l’audience.
