La municipalité jette l’éponge
La municipalité a annoncé mardi qu’elle n’entendait pas entamer de poursuites contre l’exploitant de la sablière de Val-David, mais promet de faire respecter le protocole, même si elle considère que cette responsabilité incombe d’abord et avant tout à son propriétaire, Paul Bouchard.
Après avoir exposé pour une énième fois l’historique des faits, le maire Pierre Lapointe a déclaré en conférence de presse qu’il serait déraisonnable de poursuivre Paul Bouchard. M. Lapointe est convaincu qu’une large part de la population acceptera cette décision avec soulagement et que seule une cinquantaine de citoyens, majoritairement issue de la Montée-Gagnon, est active au dossier. Le maire a ajouté que l’avocat signataire de l’avis juridique, Me Michel Yergeau, aurait glissé, lors d’une conversation privée, «Moi, je n’irais pas». Joint au téléphone jeudi, Me Yergeau a dit n’avoir eu aucun contact avec la Ville depuis l’assemblée qui a eu lieu à Val-David en mai. C’est Accès qui lui a appris que la municipalité n’entendait pas donner suite aux procédures judiciaires. «J’ai dit qu’il s’agissait d’une cause très complexe, mais s’il n’y avait eu aucune chance de succès, je l’aurais déclaré publiquement, a indiqué l’ex vice-président du BAPE.» Depuis deux semaines, quelqu’un est chargé de comptabiliser les allées et venues des camions. «À mon sens, la municipalité ne pourra pas demeurer insensible aux appels de sa population, a soutenu Me Yergeau. Et j’espère que les personnes sur place prennent la peine de prendre des photos, de noter les numéros de camions et de plaque d’immatriculation pour accumuler un maximum de preuves. Tout est là pour jeter les bases d’une injonction.» La décision d’éviter les poursuites n’est pas unanime, a indiqué pour sa part le conseiller indépendant, Mario Chartrand. Celui-ci a laissé sous-entendre que le directeur général en place a pu influencer les maires qui ont siégé tour à tour depuis 30 ans. Une déclaration imprudente, selon Pierre Lapointe. Outre la poursuite, deux autres options s’offriraient aux élus. L’une d’entre elle consiste à acheter la sablière, mais on ne semble pas chaud à cette idée. La seconde, demeure pour l’instant secrète. Le maire a indiqué que d’ici la fin de la session parlementaire à Québec, le gouvernement prendrait des dispositions afin d’offrir 50 sous la tonne métrique en guise de redevances à la municipalité pour les inconvénients causés. Dans la foulée des programmes d’infrastructures lancés récemment, les dossiers de carrières et sablières n’ont pas fini d’enrichir la jurisprudence québécoise, déjà considérée comme la plus riche qui soit en la matière.
