Une montagne se vide, un trou se remplit, les élus réfléchissent

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VAL-DAVID

Les citoyens de Val-David risquent de monter une fois de plus aux barricades. Pendant que la sablière Bouchard accueille des déchets en provenance de Gatineau, un commerce de la 117 vend le contenu d’une montagne. Ils aménagent leur site, répond la ville.

L’automne dernier, la municipalité a acquiescé à la demande du Comité des citoyens pour la sauvegarde de notre qualité de vie de Val-David et commandé un avis juridique d’une firme spécialisée en droit de l’environnement pour faire la lumière dans le dossier de la sablière Bouchard.

Cinq mois et 30 000$ de factures plus loin, le cabinet Lavery, de Billy, a réussi à résumer 30 ans de saga judiciaire dans un document qui contient presqu’autant de feuillets. Aux dires de l’avocat au dossier, «quand un avis dépasse 25 pages, c’est qu’on est face à un problème passablement compliqué.» Généralement, on arrive à faire cet exercice dans 7 ou 8 pages, tout au plus.

Mais ici, il a fallu jouer les Sherlock Holmes, a confié Me Michel Yergeau. Fouiller les voûtes du Palais de Justice de Saint-Jérôme ou celles des Archives nationales, pour arriver à compiler l’ensemble des documents. Éplucher pas moins de deux douzaines de résolutions de la municipalité avant d’y voir clair.
«On n’acquiert jamais de droits acquis en faisant une chose illégale, soutient Me Yergeau. C’est toujours une question de savoir où commencent les droits des uns et où s’arrêtent ceux des autres. Val-David a pris une sage décision en décidant d’aligner les faits. Maintenant, les conclusions appartiennent à la municipalité.»

Remplissage

Ironiquement, les allées et venues en provenance de la sablière n’auront jamais été aussi intenses que par les temps qui courent. Des camions chargés à ras bord vont s’y déverser le soir, la nuit et les fins de semaine. Les résidents du coin les comptent par dizaines. Lundi, trois camions qui se suivaient à la queue leu leu sont restés coincés dans une côte et il a fallu plusieurs interventions pour dégager la route.

Claude Nantel habite la Montée Gagnon depuis 1960, à une époque où il était à peu près le seul habitant du coin. Cette semaine, il s’est risqué à apostropher un camionneur pour lui demander d’où il venait. «Gatineau», lui a répondu l’homme. Celui-ci aurait déclaré qu’il transportait des résidus de papier.

Pourtant, dans un document datant du 2 septembre 1993, le juge Denis Lévesque «ordonne aux intimés de prendre le sable, gravier ou autres agrégats à même les parties de leur sablière légalement exploitable».

La semaine dernière, la porte-parole de la ville, Suzanne Gohier, a affirmé que Paul Bouchard avait l’autorisation du ministère de l’Environnement (MDDEP) pour aménager son site avec des boues de papetières et que la municipalité devait se plier à ces normes. Pour le moment, personne au mini­stère n’a pu confirmer cette affirmation. Sur le site destiné au MDDEP, on apprend toutefois que «l’incorporation directe de matiè­res résiduelles fertilisantes (MRF) peut être acceptable dans le cas où l’exploitation d’une carrière ou d’une sablière n’était pas assujettie à l’obtention d’un certificat d’autorisation en vertu de l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE). Il s’agit de superficies dont l’exploitation a été amorcée avant le 21 décembre 1972, date de l’entrée en vigueur de la LQE. Cette prérogative s’applique uniquement aux superficies découvertes avant le 17 août 1977 (date d’entrée en vigueur du Règle­ment sur les carrières et sablières) sur les lots bénéficiant de droits acquis.» Dans ce cas, la sablière Bouchard ne peut se prévaloir d’un droit acquis puisque la première demande de permis auprès de la municipalité date du 16 juin 1977. Les citoyens de la Montée Gagnon sont d’autant plus inquiets qu’ils ignorent ce que les camions transportent réellement. Le maire Pierre Lapointe a promis de se prononcer sur le dossier d’ici la fin du printemps.

Un autre cas

Par les temps qui courent, les opérations du constructeur Raynald Tisseur attirent également l’attention. La municipalité prétend que l’entrepreneur a soumis des plans en bonne et due forme. «À l’époque, il avait le droit de faire des choses qui ne seraient plus légales aujourd’hui», a nuancé Suzanne Gohier. Cela dit, il nous a été impossible de savoir de quel type d’exploitation il s’agit. Le maire avance que M. Tisseur veut aménager son site et que pour ce faire, il doit se défaire d’une certaine somme de matériaux. Mais sa carte d’affaires mentionne clairement qu’il vend du sable, du gravier et de la pierre naturelle, comme s’il s’agissait d’une sablière. Au MDDEP, personne n’est au courant du dossier. Pourtant, Me Yergeau a eu vent de l’affaire. «Il va continuer pendant 10 ans à dynamiter son terrain. C’était la théorie de M. Bouchard», prévient-il.

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